Conditions de licence

Dernière mise à jour : 12 avril 2026

1. LICENCE D'UTILISATION PERSONNELLE

Sauf indication contraire, tous les produits sont destinés à un "Usage Personnel".

• Utilisation illimitée pour projets personnels (décoration, agendas, cadeaux).

• Conservation de copies numériques ou physiques pour votre propre usage.

2. RESTRICTIONS COMMERCIALES

Sans "Licence Commerciale" spécifique :

• Interdiction de vendre les fichiers ou les produits physiques dérivés.

• Interdiction de redistribuer sur des places de marché (Etsy, etc.) ou votre site.

• Interdiction de déposer une marque basée sur nos designs.

3. ACTIONS INTERDITES

• Partage : Le partage public sur les réseaux sociaux ou le cloud est strictement interdit.

• Modification et Vente : Modifier légèrement un produit pour le revendre comme "nouveau design" est interdit.

• Print-on-Demand : L'utilisation sur des services POD (Redbubble, etc.) est interdite.

4. PROPRIÉTÉ ET DROITS D'AUTEUR

Kraken Digital Prints reste propriétaire de tous les contenus. L'achat d'une licence n'est pas un transfert de propriété.

5. RÉSILIATION DE LA LICENCE

Toute violation entraîne l'annulation automatique des droits d'utilisation sans préavis.